Charte de confidentialité de Snippy's

18 Juillet 2007

La confidentialité est pour nous d'une importance cruciale. Cette charte s'applique dans le cadre de l'usage des produits, services et sites Internet offerts par notre société. Pour toute question concernant cette Charte, n'hésitez pas à nous contacter par le biais de notre site, ou à nous écrire à contact@snippys.net.

La philosophie de cette charte est que les données personnelles que nous collectons ne sont destinées qu'à un usage interne à notre société, soit pour la compilation de statistiques (trafic du site), soit pour le bon fonctionnement des services que nous proposons. Aucune des informations collectées ne sera utilisée en dehors de ce contexte. Plus particulièrement, aucune des données collectées ne sera communiquée à une tierce partie, sauf après accord explicite de votre part.

Collecte et utilisation des informations

L'accès à un certain nombre de pages de notre site ne nécessite ni l'ouverture d'un compte, ni la communication de vos informations personnelles. Néanmoins, dans le but de compiler des statistiques, nous pouvons être amenés à collecter les types d'informations suivants :

  • Cookies Snippy's - Lorsque vous visitez le site Snippy's, nous transmettons un ou plusieurs cookies (petits fichiers contenant une suite de caractères) à votre ordinateur afin de pouvoir reconnaitre votre navigateur. Utilisés pour améliorer la qualité de notre service, les cookies stockent les préférences des utilisateurs et leurs tendances, comme par exemple leur utilisation de notre site. La plupart des navigateurs sont paramétrés pour accepter les cookies, mais vous pouvez modifier ces paramètres de façon à ce que votre navigateur refuse tous les cookies, ou qu'il vous notifie en cas d'envoi d'un cookie. Toutefois, cela peut perturber le fonctionnement de certains services ou fonctions de Snippy's.
  • Journaux de connexions - A chaque fois que vous faites appel à nos services, nos serveurs enregistrent automatiquement les informations de connexion que votre navigateur envoie lors de sa connexion à tout site web. Ces journaux de connexion du serveur peuvent contenir des informations telles que votre interrogation Internet, votre adresse IP, le type et la langue de votre navigateur, la date et l'heure de votre connexion et un ou plusieurs cookies permettant d'identifier votre navigateur.
  • Communications de l'utilisateur - Lorsque vous envoyez un e-mail ou toute autre communication à Snippy's, nous pouvons les conserver afin de traiter vos demandes, répondre à vos questions et améliorer nos services.

Snippy's ne traite les informations personnelles que pour les finalités précisées dans cette charte de confidentialité. Outre ce qui précède, ces finalités incluent :

  • La fourniture des produits et services aux utilisateurs, y compris l'affichage de contenus personnalisés ;
  • L'audit, la recherche et l'analyse afin d'assurer la maintenance, la protection et l'amélioration de nos services ;
  • La maintenance technique de notre réseau ; et
  • Le développement de nouveaux services.

Les informations personnelles sont traitées sur les serveurs de Snippy's, aux Etats-Unis et dans d'autres pays.

Liberté de choix quant aux informations personnelles

Lorsque vous souhaitez bénéficier d'un service qui nécessite l'ouverture d'un compte, nous vous demandons des informations personnelles. Si nous sommes amenés à utiliser ces informations dans un but autre que celui pour lequel elles ont été collectées, nous vous demanderons votre consentement au préalable.

Si nous envisageons d'utiliser les informations personnelles à des fins différentes de celles précisées dans cette charte, nous vous permettrons, au préalable, de vous opposer à une telle utilisation. Sauf consentement préalable de votre part, nous ne collecterons ni n'utiliserons de données sensibles vous concernant dans un but autre que ceux décrits dans cette charte.

Vous avez la faculté de refuser complètement de nous fournir des informations personnelles, auquel cas il est possible que Snippy's ne puisse pas vous fournir certains services.

Partage d'informations

Snippy's ne partage les informations personnelles avec des tiers que dans les rares cas suivants :

  • Si nous avons obtenu votre consentement. Ce consentement devra avoir été donné de façon expresse en cas de partage de toutes données sensibles vous concernant.
  • Si l'accès, l'utilisation, la protection ou la divulgation desdites informations est raisonnablement nécessaire, dans toute la mesure permise ou requise par la loi : (a) pour se conformer à une obligation légale, réglementaire, judiciaire ou toute autre réquisition d'une autorité étatique, (b) pour faire appliquer les Conditions d'utilisation en vigueur de tout service concerné, y compris pour constater d'éventuelles violation de celles-ci, (c) pour déceler, éviter ou traiter les activités frauduleuses, les atteintes à la sécurité ou tout problème d'ordre technique, ou encore (d) pour se prémunir contre toute atteinte imminente aux droits, aux biens ou à la sécurité de Snippy's, de ses utilisateurs ou du public.

Dans le cas où Snippy's prenait part à une opération de fusion, acquisition ou toute autre forme de cession de tout ou partie de ses actifs, vous seriez avertis préalablement au transfert de vos informations personnelles ou à leur soumission à une nouvelle charte de confidentialité.

Il se peut que nous partagions avec des tiers certaines informations non personnelles sous forme collective, comme par exemple le nombre de pages visitées sur notre site. Ces informations ne permettent pas de vous identifier.

Sécurité des informations

Nous prenons toutes mesures de sécurité nécessaires pour éviter tout accès non autorisé, modification, divulgation ou destruction des données. Ces mesures comprennent notamment la réalisation d'audits internes sur la collecte, le stockage, le traitement des informations et les mesures de sécurité, physiques ou logicielles, destinées à empêcher tout accès non autorisé aux systèmes dans lesquels sont stockées les données personnelles.

L'accès aux informations personnelles est strictement réservé aux employés, sous-traitants et agents de Snippy's qui ont besoin d'y accéder afin d'exploiter, de développer ou d'améliorer nos services. Ces personnes sont liées par des obligations de confidentialité et sont susceptibles de faire l'objet de sanctions pouvant aller jusqu'au licenciement et aux poursuites judiciaires, en cas de manquement à ces obligations.

Intégrité des données

Snippy's ne traite les informations personnelles que pour les finalités pour lesquelles elles ont été collectées, et conformément à cette charte. Nos méthodes de collecte, de stockage et de traitement des données sont auditées afin de s'assurer que les informations personnelles ne servent qu'à la fourniture ou à l'amélioration de nos services. Nous prenons toutes mesures raisonnables pour veiller à ce que les informations personnelles que nous traitons soient correctes, complètes et à jour ; il appartient toutefois aux utilisateurs de mettre à jour ou de corriger leurs informations personnelles lorsque cela est nécessaire.

Accès aux informations personnelles et mise à jour

Lorsque vous faites appel aux services de Snippy's, nous vous permettons, dans toute la mesure du possible, d'accéder à vos informations personnelles, de les corriger ou de les supprimer en cas d'erreur, sur simple demande, sauf lorsque la législation en dispose autrement ou lorsque ces données sont nécessaires à des fins commerciales légitimes. Avant de procéder à ces changements sur demande, nous demandons aux utilisateurs individuels de s'identifier et d'indiquer les informations auxquelles ils veulent accéder ou qu'ils veulent corriger ou supprimer ; certaines demandes peuvent être refusées dans les cas suivants : demandes déraisonnables par leur caractère répétitif ou systématique, demandes nécessitant un effort technique disproportionné, demandes compromettant la confidentialité des informations personnelles de tiers, demandes difficilement réalisables (par exemple, concernant des informations contenues sur des bandes de sauvegarde), ou demandes dont l'accès n'est pas justifié. Dans tous les cas, l'accès et la correction des informations sont gratuits, sous réserve que cela ne nécessite pas un effort disproportionné.

Modifications de cette charte

Veuillez noter que la présente charte de confidentialité est susceptible de changer à tout moment. Aucun changement, même mineur, entraînant une diminution de vos droits aux termes des présentes ne pourra avoir lieu sans votre consentement exprès. Indépendamment de ce qui précède, toute modification apportée à cette charte fera l'objet d'une publication sur cette page et les changement les plus importants seront signalés de façon particulière (notamment, pour certains services, par le biais d'une notification par courrier électronique). Chaque version de cette charte sera identifiée en haut de page par sa date d'entrée en vigueur. Les versions antérieures de cette charte seront archivées en ligne afin que vous puissiez les consulter.

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